 Notions plus approfondies sur l'organisation politique, administrative et judiciaire de la France : la Constitution, le président de la République, le Sénat, la Chambre des députés, la loi; l'Administration centrale, départementale et communale;...  Plan d'études et programmes d'enseignement ... - Page 20by Écoles françaises - 1881Full view - About this book
 | Société pour l'instruction élémentaire - 1882 - 648 pages
...Notions plus approfondie! sur l'organisation, politique, administrative et judiciaire de la France : La Constitution, le Président de la République,...diverses autorités ; — la justice civile et pénale ; — l'enaeignement, ses divers degrés; — la forci publique, l'armée. Notions très élémentaires... | |
 | France - Educational law and legislation - 1883 - 412 pages
...Notions plus approfondies sur l'organisation politique, administrative et judiciaire de la France : La Constitution, le Président de la République,...divers degrés ; — la force publique, l'armée. Entretiens préparatoires à l'intelligence des notions les plus élémentaires d'économie politique:... | |
 | 1883 - 476 pages
...législatif, le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire; leurs rapporls entre enx. L'ETAT. [ 7 leçons. } La constitution. — Le Président de la République; le Sénat; la Chambre des députés. Modes de nomination, attributions. Confection des lois. La loi. — Le respect de In loi; la justice... | |
 | Théophile Naudy - 1882 - 976 pages
...pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire ; leurs rapports entre eux. L'Etat. — La Constitution. — Le Président de la République, le Sénat, la Chambre des députés. — Modes de nomination, attributions. iriratife-, les tribunaux militaires; les tribunaux universitaires.... | |
 | Paul Rousselot - 1883 - 560 pages
...série de sept leçons, sous ce titre : « L'Etat. » Voici de quelles matières elle se compose : « La constitution. — Le Président de la République, le Sénat, la Chambre des députés ; mode de nomination, attributions, confection des lois. — La loi. — Le respect de la loi, la justice;... | |
 | Henri de Pontich, Maurice Block - Local government - 1884 - 1086 pages
...Notions plus approfondies sur l'organisation politique, administrative et judiciaire de la France : la Constitution, le président de la République,...ses divers degrés ; la force publique, l'armée. Notion;très élémentaires de droit pratique. L'état civil, la protection des mineurs; la propriété,... | |
 | France. Ministère de l'instruction publique - Teachers - 1886 - 498 pages
...pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire; leurs rapports entre eux. L'ÉTAT. La Constitution. — Le Président de la République, le Sénat, la Chambre des députés. .Modes de nomination, attributions. Confection des lois. La foi. — Le respect de la loi ; la justice... | |
 | L.-J. Marcelin - 1892 - 864 pages
...préfet, le conseil général. L'État Le Pouvoir législatif, le Pouvoir exécutif. Cours supérieur. — La Constitution, le Président de la République,...la Chambre des députés. La loi. L'administration communale, départementale et centrale ; les diverses autorités. La force publique. L'armée. Le vote... | |
 | Joleaud-Barral - 1894 - 396 pages
...NOTIONS PLUS APPROFONDIES SUR L'ORGANISATION POLITIQUE, ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE LA FRANCE. LA CONSTITUTION, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE,...LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, LA LOI; L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE, DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE; LES DIVERSES AUTORITÉS; LA JUSTICE CIVILE ET PÉNALE; L'ENSEIGNEMENT,... | |
 | Jules Ferry - France - 1896 - 636 pages
...série de sept leçons, sous ce titre : « l'État. » Voici de quelles matières elle se compose : « La Constitution. — Le Président de la République, le Sénat, la Chambre des députés; modes de nomination, attributions. Confection des lois. « La loi. — Le respect de la loi, la justice;... | |
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